La HAS fait le point sur les effets indésirables graves impliquant les intérimaires et les vacataires
Stéphanie Lavaud
02 octobre 2025 https://francais.medscape.com/viewarticle/has-fait-point-effets-indésirables-graves-2025a1000pod
Les effets indésirables graves impliquant du personnel non permanent (intérimaires ou vacataires) sont majoritairement multifactoriels, liés à des erreurs médicamenteuses, des défaillances organisationnelles et des insuffisances d’intégration ou de compétences, d’après un rapport de la Haute autorité de Santé (HAS) [1]. Néanmoins, ils sont jugés comme évitables dans une majorité des cas (80%). Les préconisations qu’elle émet visent à traduire ces constats en actions opérationnelles.
Recours aux intérimaires
La pénurie de professionnels de santé dans les établissements de santé comme dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux a conduit les directions à avoir de plus en plus recours à du personnel non permanent, notamment à des intérimaires.
Ainsi, le taux de recours aux intérimaires dans le secteur hospitalier a doublé en six ans, atteignant 0,4 % des effectifs en 2023, indique la HAS. Peu d’études ont évalué l’impact de l’intérim médical sur la sécurité des soins et leurs résultats sont discordants, c’est pourquoi la HAS a souhaité analyser la base de données dont elle dispose sur les évènements indésirables graves associés aux soins (EIGS) déclarés dans le cadre du dispositif national en lien avec le personnel non permanent déclaré depuis la création du dispositif en 2017 (voir exemple en encadré).
Par définition, « les conséquences pour le patient d’un EIGS ne peuvent être que « graves », à savoir le décès, la mise en jeu du pronostic vital ou la survenue probable d’un déficit fonctionnel permanent, y compris une anomalie ou une malformation congénitale » précise le rapport.
Les résultats l’ont conduit à établir un certain nombre de recommandations pour prévenir ces EIGS.
Méthodologie et population
La HAS a analysé les déclarations enregistrées entre le 1er mars 2017 et le 12 juin 2024, en sélectionnant initialement les dossiers à l’aide de mots‑clés. Sur les 512 EIGS retenus, 61 % concernaient des femmes, 36 % des hommes et 3 % n’indiquaient pas le sexe. Les patients étaient majoritairement adultes : 24 % avaient entre 60 et 80 ans et 42 % entre 80 et 100 ans.
Répartition par lieu de survenue
La majorité des EIGS impliquant du personnel non permanent se sont produits dans le secteur sanitaire (64 % ; 330/512). Les services les plus touchés étaient la médecine (n = 127), les soins médicaux et de réadaptation (SMR) (n = 70) et la chirurgie (n = 57), suivis par l’obstétrique (n = 33), la psychiatrie (n = 31), l’hospitalisation à domicile (n = 10) et les services d’aide médicale urgente (SAMU) (n = 2).
Un peu plus d’un tiers des événements (35 % ; 180/512) ont eu lieu dans des établissements et services sociaux et médico‑sociaux (ESSMS). Parmi eux, environ 84 % (152/180) concernaient des EHPAD ; les autres étaient des établissements pour adultes en situation de handicap (13 % ; 24/180), des structures pour enfants en situation de handicap (1 % ; 2/180) et des SSIAD (1 % ; 2/180).
Prudence pendant les périodes de vulnérabilité
Deux tiers des EIGS (66 % ; 337/512) sont survenus pendant des périodes de vulnérabilité — moments où la vigilance est potentiellement réduite ou les effectifs limités. Parmi ces situations, 44 % (149/337) se sont produits le week‑end et 37 % (125/337) pendant la nuit.
Conséquences pour les patients et évitabilité
Les conséquences rapportées furent majoritairement sévères : décès dans 38 % des cas (196/512), mise en jeu du pronostic vital dans 37 % (188/512) et probable déficit fonctionnel permanent dans 25 % (128/512). Les déclarants ont estimé que 79 % des EIGS étaient évitables ou probablement évitables.
Exemple d’EIGS donné par le rapport
Retard de diagnostic d’un infarctus du myocarde mettant en jeu le
pronostic vital. Un patient trentenaire accompagné de son épouse se présente aux urgences à midi pour des poussées récurrentes d’hypertension artérielle. Il est installé en box 20 minutes après son arrivée. Plusieurs électrocardiogrammes (ECG) sont réalisés dans l’après-midi. Son épouse signale à l’équipe soignante à plusieurs reprises la dégradation de son état. L’équipe paramédicale alerte à plusieurs reprises le médecin remplaçant sur l’évolution défavorable et renforce la surveillance du patient.
À 17 h, le médecin voit le patient. Ce dernier décrit une douleur thoracique épigastrique constrictive et présente une tachycardie. Le médecin prescrit des antihypertenseurs, des antalgiques et de l’oxygène. Un dosage des troponines est effectué vers 23 h. Un cardiologue est consulté et le diagnostic d’infarctus du myocarde est posé.
Cet EIGS a été causé, entre autres, par une analyse tardive des ECG, une méconnaissance des protocoles de prise en charge de l’hypertension et de la douleur thoracique ainsi qu’un défaut de prise en compte des alertes de l’équipe paramédicale par le médecin remplaçant.
Professions et statuts impliqués
Le personnel non permanent impliqué se répartit majoritairement entre infirmiers (44 % ; 226/512), médecins (29 % ; 149/512) et aides‑soignants (19 % ; 98/512). Dans 29 % des dossiers (149/512), le professionnel était simplement mentionné comme « remplaçant » sans précision de statut. Parmi les 363 cas où le statut était précisé, 55 % (201/363) concernaient des intérimaires, 35 % (127/363) des vacataires, 7 % (25/363) des membres d’équipes de suppléance et 10 cas relevaient d’un personnel d’un autre service (3 %).
Causes immédiates
Une cause immédiate a été renseignée dans 457 déclarations sur 512 (89 %). D’après l’analyse transmise par les déclarants, les causes immédiates les plus fréquentes étaient les erreurs médicamenteuses (31 % ; 157/512), les défaillances organisationnelles dans la prise en charge (28 % ; 141/512), les incidents liés au matériel (13 % ; 65/512) et les erreurs cliniques — diagnostic ou stratégie thérapeutique (12 % ; 63/512).
Enseignements
Les événements apparaissent le plus souvent comme la résultante d’un empilement de défaillances individuelles, organisationnelles et structurelles. Le recours accru au personnel non permanent — notamment lorsqu’il n’est pas accompagné d’un accueil, d’une intégration, d’une supervision et d’une formation adaptées — semble majorer le risque d’incidents.
Le fait qu’une large part des EIGS soit jugée évitable plaide pour des actions ciblées et pragmatiques, focalisées sur la stabilisation des équipes, l’adéquation des compétences au poste, l’intégration et la supervision, ainsi que l’amélioration des circuits de communication et de traçabilité, que la HAS a résumé en 6 préconisations (voir ci-dessous).
Préconisations de la HAS
- Créer les conditions nécessaires pour stabiliser les équipes
- S’assurer plus systématiquement de l’adéquation des connaissances et compétences du personnel non permanent avec le poste à pourvoir
- Structurer l’intégration du personnel non permanent
- Veiller à l’acquisition et au maintien des compétences techniques et non techniques des professionnels de santé
- Optimiser la communication interprofessionnelle et renforcer la traçabilité des soins
- Améliorer la qualité de l’analyse des EIGS impliquant le personnel non permanent
Préconisations pour améliorer la sécurité
des patients
L’article R. 1413-73 du code de la santé publique indique que « la Haute Autorité de santé élabore un
bilan annuel des déclarations qu’elle a reçues (…) accompagné de préconisations pour l’amélioration
de la sécurité des patients ». Les préconisations du présent rapport seront reprises dans le bilan an-
nuel des déclarations de l’année 2024, à paraître en 2025.
Les préconisations listées ci-dessous ne concernent que les causes profondes identifiées au
cours de l’analyse des déclarations d’EIGS reçues à la HAS.
Par ailleurs, les préconisations ne sont pas présentées par ordre d’importance mais dans un
ordre logique facilitant leur lecture et leur compréhension.
Ces préconisations s’adressent à l’ensemble des parties prenantes concernées par les conditions de
recours et d’intégration du personnel non permanent dans les établissements de santé : les profes-
sionnels de santé, les structures de soins, les entreprises de travail temporaire, ainsi que les régula-
teurs de l’offre de soins et le législateur.
En préambule, il est important de souligner que les causes profondes des EIGS identifiées par les
déclarants n’ont pas révélé de risques spécifiques au personnel non permanent ou inconnus
jusqu’alors. Mais l’analyse réalisée par la HAS permet d’identifier des axes d’amélioration et de
rappeler les bonnes pratiques, ainsi que les outils existants.
Les préconisations s’inscrivent dans une démarche d’accompagnement des professionnels et des
établissements, en tenant compte des contraintes actuelles en matière de ressources humaines.
1. Créer les conditions nécessaires pour stabiliser les équipes
Parmi les EIGS analysés, les déclarants ont souvent rapporté des difficultés du personnel non perma-
nent à s’intégrer aux équipes existantes (surtout des défauts de communication et de coordination) et
aux organisations en place (définition et répartition des tâches, connaissances des procédures et pro-
tocoles…). En effet, bien que le recours au personnel non permanent apporte de la souplesse aux
établissements sanitaires et médico-sociaux pour la gestion ponctuelle de ressources humaines (ab-
sence de titulaires et surcharge d’activité, inopinées ou non), il finit par déstabiliser structurellement
les équipes et les organisations lorsqu’il devient chronique. Or, la stabilité d’une équipe fait partie des
déterminants de la qualité et de la sécurité des soins (4). Elle favorise la collaboration et l’efficacité de
l’équipe12, assurant une meilleure continuité des soins.
La présente analyse confirme donc, dans la continuité d’autres travaux récents, l’importance toute
particulière de l’enjeu de stabilisation des équipes, en développant l’attractivité des métiers liés aux
soins et en fidélisant les professionnels (17).
12 Une équipe efficace se définit comme une équipe dont les membres, y compris le patient, communiquent les uns avec les autres,
partagent leurs observations, leur expertise et leurs responsabilités en matière de prise de décision, dans le but d’optimiser les
soins (16).
HAS • Analyse des déclarations de la base nationale des évènements indésirables graves associés aux soins (EIGS) en lien avec le per-
sonnel non permanent • juillet 2025 19
Répondre à cet enjeu, dans le contexte de tensions sur les recrutements que vivent les établissements,
suppose une combinaison d’actions déjà bien documentées, incombant aux pouvoirs publics aux ni-
veaux national et régional, ainsi qu’aux directions d’établissement, aux communautés hospitalières et
aux collectivités locales (18). Outre les mesures de revalorisation salariale (19), l’attractivité repose sur
de multiples facteurs dont l’amélioration des conditions de travail (conditions matérielles d’exercice,
équilibre vie privée – vie professionnelle, prise en compte de la pénibilité, avantages sociaux…) et
d’autres mesures liées à l’information et l’accompagnement des professionnels, notamment au cours
de leurs formations initiale et continue (20). La HAS et l’Agence nationale d’appui à la performance
des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) ont édité des guides et outils sur ces sujets
d’attractivité et de fidélisation des professionnels (21, 22).
Améliorer la stabilité des équipes peut aussi passer par des évolutions organisationnelles, à l’échelle
des établissements comme des territoires. En 2023, l’Académie nationale de médecine a exprimé le
souhait que soient privilégiés les regroupements de services pour limiter les remplacements ponc-
tuels (23).
Sur le plan législatif, des mesures ont été prises et d’autres sont en cours pour encadrer le recours à
l’intérim médical et paramédical (24).
2. S’assurer plus systématiquement de l’adéquation des connaissances et compé-
tences du personnel non permanent avec le poste à pourvoir
La question des connaissances et compétences du personnel non permanent a régulièrement été
soulevée dans les déclarations d’EIGS analysées. Par exemple, certains professionnels étaient affec-
tés dans des services avec des spécificités de prises en charge pour lesquelles ils étaient peu expéri-
mentés (cardiologie, chirurgie, oncologie…), d’autres encore étaient missionnés en tant que « faisant
fonction », donc sans le diplôme requis. En outre, l’absence d’encadrant ou de confrère expérimenté
au moment de l’EIGS a été également mentionnée.
Quel que soit le type de personnel (permanent ou pas), le recrutement doit garantir une adéquation
précise entre les qualifications et compétences du personnel et les missions des postes à pourvoir. Il
s’agit d’ailleurs d’une exigence de la certification des établissements de santé (critère 3.2-03 « L’éta-
blissement s’assure que les équipes ont les compétences nécessaires pour assurer la qualité et la
sécurité des soins ») (25), ainsi que de l’évaluation des établissements et services sociaux et médico-
sociaux (ESSMS) (critères 3.8.4. « L’ESSMS met au service des accompagnements une équipe de
professionnels formés et qualifiés » et 3.8.6. « Les professionnels sont régulièrement sensibilisés et/ou
formés aux recommandations de bonnes pratiques professionnelles, procédures et références spéci-
fiques à leur cadre d’intervention » (26).
Les conditions de recours aux professionnels non permanents, parfois dans l’urgence pour compléter
des plannings d’équipes difficiles à élaborer, ne facilitent pas la recherche de cette adéquation. Cer-
taines pratiques peuvent toutefois y contribuer. Ainsi, il est important d’utiliser des descriptions de
poste détaillées clarifiant les savoirs, aptitudes et compétences nécessaires. L’évaluation des savoirs
et aptitudes peut être réalisée lors de l’entretien d’embauche (cas des vacataires, par exemple) ou à
l’arrivée du personnel dans son service ou sa structure à l’aide d’outils dédiés (exemple : le « livret
d’adaptation à l’emploi » des infirmier(ière)s de réanimation associé à un référentiel de compé-
tences (27)).
Lorsque le personnel non permanent manque de savoirs ou d’aptitudes sur certains aspects de ses
missions (exemple : l’utilisation de dispositifs médicaux ou de médicaments spécifiques à un service),
la gouvernance et l’encadrement médical ou paramédical doivent s’assurer qu’il ait reçu les formations
d’adaptation immédiate à l’emploi adéquates (28, 29) ou qu’il soit supervisé dès sa prise de fonction
HAS • Analyse des déclarations de la base nationale des évènements indésirables graves associés aux soins (EIGS) en lien avec le per-
sonnel non permanent • juillet 2025 20(compagnonnage/tutorat par un pair expérimenté par exemple (30), appelé « tutorat de sécurisation »
par l’Association nationale pour la formation permanente du personnel hospitalier (25, 31)).
3. Structurer l’intégration du personnel non permanent
Comme déjà évoqué dans la préconisation n° 1, les EIGS déclarés sont souvent liés à des difficultés
d’intégration du personnel non permanent à l’équipe et à l’organisation en place. Ces difficultés sont
accrues par les conditions de recours aux personnels non permanents, parfois à la dernière minute,
se prêtant mal à une bonne anticipation. Certaines pratiques organisationnelles peuvent toutefois con-
tribuer à limiter l’impact de ces difficultés.
Le processus d’intégration exige une implication institutionnelle avec une formalisation structurée.
Ainsi, l’établissement d’accueil doit s’assurer que chaque nouvel arrivant reçoive des informations
complètes (procédures, protocoles, fiches réflexes nécessaires à la mission, notices relatives à l’utili-
sation des dispositifs médicaux (9), projet d’établissement) réunies de préférence dans un même en-
droit (livret d’accueil, intranet, classeur). De même, il prévoit l’encadrement nécessaire pour que le
nouvel arrivant puisse accomplir ses activités et soit intégré dans l’équipe (critère standard 3.2-02 de
la certification des établissements de santé « L’établissement pilote l’adéquation entre les ressources
humaines disponibles et la qualité et la sécurité des prises en charge » (25) et critère 3.8.2 de l’éva-
luation des ESSMS « L’ESSMS met en œuvre un processus d’accueil et d’intégration des nouveaux
professionnels et intervenants » (26)). En particulier, il est indispensable de permettre au personnel
non permanent d’accéder au dossier patient informatisé (DPI) avec des identifiants et mots de passe
personnels (critère 3.1-08 de la certification des établissements de santé (25) et critère 2.10.1 de l’éva-
luation des ESSMS « Les professionnels partagent entre eux les informations nécessaires à l’accom-
pagnement de la personne » (26)). Il doit être également accompagné dans son utilisation (les
fonctionnalités du DPI peuvent être méconnues, par exemple).
En outre, une collaboration étroite doit se mettre en place entre les établissements d’accueil et les
agences de travail temporaire en santé ou les professionnels pour préparer au mieux leur mission.
L’Académie nationale de médecine a d’ailleurs estimé que les contrats proposés aux médecins intéri-
maires devraient imposer à ceux-ci de préparer et d’exercer leur activité dans un service, de telle
manière qu’ils participent à la vie et aux démarches d’organisation de l’établissement, pour garantir la
qualité et la continuité des soins aux patients (23).
Des outils sont déjà disponibles pour aider à l’intégration des nouveaux arrivants, dont le personnel
non permanent (31-33). Par ailleurs, dans le cadre de la feuille de route nationale sécurité des patients
et des résidents 2023-2025 (34), une action prévoit de formaliser une stratégie d’intégration des nou-
veaux arrivants, en prenant en compte les notions de travail en équipe et de facteurs humains (copilo-
tage Association française des directeurs des soins/ANAP).
4. Veiller à l’acquisition et au maintien des compétences techniques et non techniques
des professionnels de santé
À l’instar des professionnels titulaires, l’analyse des EIGS déclarés montre que le personnel non per-
manent peut manquer de formation continue pour acquérir, mais aussi maintenir ses compétences,
qu’elles soient techniques (exemples : gestes et soins d’urgence vitale, programmation des pompes à
perfusion, évaluation de la douleur, surveillance post-opératoire) ou non techniques (communication
entre les professionnels et avec le patient, place du patient en tant que partenaire de l’équipe, capacité
d’alerte, écoute, entraide, gestion du stress, etc.). La plupart des autres analyses d’EIGS réalisées par
la HAS ont fait ce même constat (8, 9, 29, 35, 36).
HAS • Analyse des déclarations de la base nationale des évènements indésirables graves associés aux soins (EIGS) en lien avec le per-
sonnel non permanent • juillet 2025 21Les établissements de santé et médico-sociaux, ainsi que les agences de travail temporaire en santé,
doivent donc veiller à assurer la formation continue de leur personnel, qu’il soit permanent ou pas.
Pour la gestion des risques, la certification des établissements de santé (critère 3.2-04 du manuel de
certification) (25) promeut l’utilisation de la simulation en santé, une méthode pédagogique de déve-
loppement professionnel continu (37).
5. Optimiser la communication interprofessionnelle et renforcer la traçabilité des soins
La communication entre les différents professionnels de santé est essentielle pour assurer la continuité
des soins. Cependant, le personnel temporaire, souvent nouveau dans l’environnement de travail, peut
rencontrer des difficultés de communication liées à sa méconnaissance des pratiques et habitudes
locales, ce qui peut entraîner des interruptions dans la chaîne de soins et mettre en jeu la sécurité des
patients : 50 % des EIGS analysés ont pour cause profonde des défauts de communication, 33 % des
défauts de transmission ou d’alerte et 25 % des défaillances dans l’information écrite. En particulier,
des communications interprofessionnelles incomplètes ou absentes ont souvent été rapportées, ainsi
que des défauts de complétion du dossier médical des patients.
Pour faciliter la communication orale et écrite entre professionnels, un outil tel que SAED (situation,
antécédents, évaluation, demande) peut être utilisé, notamment lors des situations d’urgence, des
réunions pluridisciplinaires ou de l’orientation d’un patient par un médecin vers un confrère spécia-
liste (38). Il est possible également de structurer les transmissions avec l’outil mnémotechnique
I-PASS (39) (identification de la gravité de la situation du patient ; patient – résumé clinique ; actions
à entreprendre ; situation – conscience de la situation et enjeux de sécurité ; synthèse par le receveur).
Par ailleurs, il faut s’assurer que tous les professionnels tracent en temps utile tous les éléments né-
cessaires à la coordination de la prise en charge du patient, ce qui nécessite que tous aient bien accès
nominativement au DPI avec les habilitations adéquates (critère 2.1-02 de la certification des établis-
sements de santé) (25).
6. Améliorer la qualité de l’analyse des EIGS impliquant le personnel non permanent
Le personnel non permanent impliqué dans les EIGS déclarés ne participait pas, dans la majeure partie
des cas, à leur analyse. Cela nuit à la complétude et à la précision des faits et limite donc la pertinence
du retour d’expérience qui en est tiré. Le risque est de se limiter à l’erreur humaine du professionnel,
en l’occurrence le personnel non permanent, et de négliger l’investigation des autres causes profondes
ayant participé à la survenue de l’évènement. De ce fait, le personnel non permanent concerné doit
systématiquement être invité à participer aux analyses réalisées, même s’il n’est plus dans l’établisse-
ment à ce moment-là.
Santé-Environnement-Politique 